Archives
Les Archives départementales vous aident sur l’archivage papier, l’archivage numérique et sur la façon de faire cohabiter les deux en période de transition (dématérialisation).
Les Archives départementales vous aident en matière de gestion des archives : communication des documents aux publics, éliminations réglementaires, versements et dépôts d’archives, aménagement des locaux, conservation préventive et restauration, organisation de la fonction archives au niveau de la collectivité.
Qui sont les bénéficiaires ?
Les communes rurales, urbaines et les EPCI du département peuvent bénéficier gratuitement de l’aide du Département en matière d’archivage.
Quelles actions ?
Conseils
Ils portent sur :
- le classement des fonds : mise en place d'un cadre de classement et création d'un inventaire des archives, tri et élimination des documents périmés,
- la conservation des documents dans vos locaux d'archives,
- les travaux impactant un local archives neuf ou ancien : charge au sol, conduites d'eau, sécurité incendie...
- la conservation préventive et restauration des documents abîmés ou sinistrés,
- l'intervention suite à des sinistres sur vos archives : eau, feu, vandalisme...
- le dépôt d'archives communales aux Archives départementales,
- le transfert d'archives d'une collectivité à une autre,
- la communication des documents aux publics,
- la numérisation des archives,
- l'organisation des documents numériques.
Webinaires
Vous pouvez bénéficier de webinaires périodiques sur des sujets de fonds à l'initiative des Archives départementales ou sur proposition d'une collectivité, comme :
- la réalisation d'un bordereau d'élimination,
- la réalisation d'un inventaire sommaire pour l'ensemble de votre fonds d'archives,
- et plus généralement, sur tout sujet dépendant de l'actualité : récolement des archives postélectoral, tenue des registres de délibérations...
Journées de formations et de sensibilisations
Elles permettent une diffusion des connaissances archivistiques essentielles en présentiel.
Parallèlement , l'objectif est de créer et d'animer un réseau dynamique entre les collectivités en y associant les 8 collectivités disposant d'un service d'archives constitué du département. Ce réseau s'appelle le Groupe des Référents Archives et Archivistes de la Loire (GRAAL). Le but est la mutualisation des moyens techniques et humains, le partage des connaissances et des expériences.
Pour mémoire :
- l'élimination d'archives publiques est soumise au visa préalable du directeur des Archives départementales,
- vos archives font l'objet d'une inspection régulière, réalisée par le directeur des Archives départementales, dans l'idéal tous les 10 ans.
Exemples d'actions
Sur sept inspections de communautés de communes entre 2024-2025, six ont débouché sur une formation pratique et spécifique concernant les communautés de communes et leurs communes membres.
- Inventaire sommaire - Mairie du Coteau et Mairie de Génilac
- La refonte d’arborescence bureautique - Communauté de communes Pilat Rhodanien
- Autorisation des droits des sols - Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône
Des webinaires ont porté sur :
- le récolement post-électoral,
- les référents-archives,
- les fondamentaux des archives numériques.
Ressources utiles
Certaines ressources peuvent également vous être utiles : Les BlasonsL'histoire des territoires
Contact
Archives départementales de la Loire
Hervé CREPET
04 77 93 79 06
herve.crepet@loire.fr
Élu de référence
