Archives

Toutes les communes et les intercommunalités du département peuvent bénéficier gratuitement de l’aide du Département en matière d’archivage. 

Les inspections, dans le cadre du contrôle scientifique et technique, sont obligatoires et doivent être réalisées régulièrement (dans l’idéal une dizaine d’années).
Ces inspections peuvent donner lieu à des visites-conseils gratuites et personnalisées. 

La communication des documents  :

• La communication immédiate est la règle, mais les délais peuvent varier selon les données contenues dans les documents. L’application @docs peut vous renseigner sur les règles en usage pour tous les types de documents.

Télécharger le guide des règles relatives à tous les documents

Vous pouvez consulter également des fiches classées par thème  : Urbanisme, fonction publique, économie et fiscalité .

Des formations de sensibilisation

Des actions de formations et de sensibilisations sont régulièrement organisées pour rompre l’isolement des communes : elles facilitent la formation permanente et permettent une mise en réseau. Il existe ainsi un Groupe des Référents Archives et Archivistes de la Loire  : GRAAL.  

Sur sept inspections de communautés de communes  entre 2024-2025, six ont débouché sur une formation pratique et spécifique concernant les communautés de communes et leurs communes membres. 

• Inventaire sommaire - Mairie du Coteau et Mairie de Génilac 
• Refonte d’arborescence bureautique - Communauté de communes Pilat Rhodanien 
• Autorisation des droits des sols - Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône

Certaines ressources peuvent également vous être utiles  :  Les BlasonsL'histoire des territoires

Les expositions itinérantes 

Consulter le site des Archives Départementales